Mentions légales

 

Éditeur

 

L’Application DOCT’UP (ci-après « l’Application ») est éditée par la HEALING SAS, immatriculée au RCS de Lyon sous le numéro 847 753 001, dont le siège social se situe 32 rue des Lilas, 69680 Chassieu.

 

Adresse de courrier électronique : contact@doctup.fr

Numéro de téléphone : 0626025704

Nom du directeur de publication : Mathieu THAUNAT, Directeur Général

 

Hébergeur

 

L’hébergeur de l’Application est la société FIREBASE HOSTING par GOOGLE, hébergeur agréé de données de santé au sens de l’article 1111-8 du Code de la santé publique dont le siège est situé à l'adresse ci-après :

Google LLC,

1600 Amphitheatre Parkway,

Mountain View,

California 94043 USA.

 

Propriété intellectuelle

 

L’Application et chacun des éléments qui la composent (architecture, textes, photographies, illustrations, programmes informatiques) sont la propriété de la société HEALING SAS.

 

Tous les droits d’utilisation sont réservés. Conformément à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle des textes, des éléments graphiques et photographiques, effectuées à partir des éléments de l’Application sur quelque support que ce soit, n’est pas permise sans l’autorisation expresse de la société HEALING SAS. Dans le cas contraire, cela constituerait une contrefaçon sanctionnée par le droit applicable.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données n°2016/679, vous pouvez accéder à notre Politique de Confidentialité en cliquant ici.